Dans cet article, nous faisons le point sur l’état d’avancement des appels à projet des campagnes PCAE Élevage précédentes et les prochaines étapes à suivre.
Appels à projet 2015-2022 du PCAE Élevage
Afin de bénéficier du solde de l’aide PCAE sur ces dossiers, il faut impérativement avoir finalisé les travaux, suivi la formation et fait la demande de paiement avant le 31/12/2024.
Appels à projet 2023 et 2024
Un grand nombre de dossiers ayant été déposés lors de la dernière campagne de 2022, l’instruction et le paiement de ces dossiers ont été retardés.
AAP du 03/07 au 30/11/2023 : 856 dossiers en Pays de la Loire. Fin de l’instruction prévue pour septembre 2024 et comité de sélection prévu en septembre-octobre 2024.
AAP du 01/02 au 26/04/2024 : 607 dossiers en Pays de la Loire. L’instruction n’a pas commencé.
Le second appel à projet du PCAE Élevage 2024 est ouvert depuis le 2 septembre. Les dossiers de demande de subvention pourront être déposés jusqu’au 29 novembre 2024.
Le PCAE, pour quoi et pour qui ?
L’objectif du Plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles (PCAE) est d’aider les agriculteurs à investir pour améliorer leur performance économique, le bien-être animal, les conditions de travail, la biosécurité et leur impact sur l’environnement.
Le PCAE élevage concerne les productions de bovins, ovins, caprins, équins, porcins, volailles et lapins.
Les agriculteurs, les sociétés et les CUMA sont éligibles. Le porteur de projet doit :
Avoir plus de 18 ans et moins de 64 ans au 1ᵉʳ janvier de l’année civile de dépôt de la demande
Être de nationalité française ou ressortissant de l’Union européenne
Avoir son siège d’exploitation en Pays de la Loire.
Quel projet peut être concerné par le PCAE élevage 2024 ?
Le PCAE peut concerner des projets variés.
Les projets éligibles dépendent de l’investissement sollicité et de la filière. Des investissements éligibles sont spécifiques à la filière volailles par exemple.
Quelques exemples d’investissements pour les filières bovins, ovins, caprins, veaux boucherie et équins :
Construction d’un bâtiment : aménagement extérieur (terrassement, sol, caillebotis, bardage, plafond, isolation, etc) et intérieur (abreuvoir, tubulaires, DAC, électricité, etc.)
Aménagement extérieur : aires d’exercice, parc de tri, chemins de pâturage, etc.
Vous trouverez la liste des investissements éligibles dans le règlement de PCAE élevage 2024 disponible sur le site du conseil régional : Je me renseigne
À noter que sont inéligibles :
Les bâtiments, équipements et matériels d’occasion même si reconditionnés à neuf
Les opérations d’entretien, de renouvellement ou de remplacement à l’identique
Les investissements ayant déjà obtenu une aide
Les investissements liés à l’application d’une norme
L’investissement qui n’est pas en rapport direct avec l’élevage
L’achat de bâtiments existant
Les bâtiments et matériel en copropriété
Les locaux commerciaux
Les citernes, puits et clôtures de plein champ
Les matériels et équipements non associés à un projet de construction ou de rénovation, sauf séchage en grange, et sauf investissements extérieurs liés à la biosécurité et au bien-être animal
Les investissements financés par le canal d’un crédit-bail ou équivalent (location-vente, lease back)
Toute dépense immatérielle
Les dépenses éligibles
Une dépense est éligible à condition :
Qu’elle soit présente dans le règlement du PCAE
Qu’elle ait été engagée à compter du 27/04/2024 (signature devis, bon de commande, etc.)
Que le projet ne soit pas achevé ou totalement mis en œuvre au moment du dépôt de la demande d’aide
Quels sont les montants minimum et maximum du PCAE Élevage 2024 ?
Le montant minimum des dépenses est de 10 000€ ou 5 000€ pour un projet biosécurité lié à la gestion sanitaire.
Le montant maximum est de 80 000€ sauf pour les projets suivants :
100 000€ pour la modernisation avec investissements de biosécurité prioritaire structurant pour les productions volailles, lapins et porcs
20 000€ pour les projets de biosécurité liés à la gestion sanitaire pour les filières avicole, cunicole et porcine
30 000€ pour les projets de déconstruction
La transparence GAEC s’applique. Le plafond est multiplié par 1,8 si présence de deux associés, par 2,1 si trois associés et par 2,3 si quatre associés ou plus.
Quel est le taux de la subvention ?
Le taux d’aide est de 30% des dépenses éligibles dans la limite du plafond avec une majoration de 10% pour les jeunes agriculteurs avec DJA et âgés de moins de 41 ans au moment de la demande. Si le jeune est en société, alors le taux supplémentaire s’applique au prorata des parts sociales détenus par le jeune.
Exemple 1 : Projet ‘standard’ porté par une EARL avec 100 000€ d’investissements et sans jeune agriculteur : le montant maximum des dépenses éligibles est 80 000€. La subvention estimée est donc 30% x 80 000€ = 24 000€.
Exemple 2 : Projet ‘standard’ porté par un GAEC de 2 associés dont 1 JA (parts égales) avec 100 000€ d’investissements : le montant maximum des dépenses éligibles est 144 000€. La limite correspond donc aux investissements de 100 000€. La subvention estimée est de 35% x 100 000€ = 35 000€.
Sélection des dossiers
Après avoir vérifié que le dossier est complet, le dossier est sélectionné sur un calcul de point. Il faut un minimum de 50 points pour être sélectionnable. Le calcul du nombre de points se fait sur plusieurs critères :
Le type de projet (points non cumulables) :
Amélioration de la performance énergétique et environnementale – 70 points
Amélioration de la qualité sanitaire et des conditions de bien-être animal – 70 points
Amélioration de la résilience et de la performance globale pour les projets de construction – 50 points
Amélioration de la résilience et de la performance globale pour les projets raclage/hydrocurage – 40 points
Le porteur de projet (points cumulables) :
Demande portée par un JA ou NA – 50 pointsFilière ovin, caprin, équin, lapin, veaux boucherie ou gibier à plumes – 20 pointsEngagement ‘Ferme bas-carbone’ – 20 points
1ᵉʳ dossier de demande pour la période 2023-2027 – 20 points
Si le dossier atteint au moins 50 points, alors il passe en comité de sélection qui accorde ou non l’aide.
La priorité sera donnée aux projets avec des montants d’investissements éligibles majoritaires à plus de 50%. En cas d’égalité, la priorité est donnée aux jeunes agriculteurs/nouveaux agriculteurs et aux demandeurs déposant un 1ᵉʳ dossier.
Les engagements du porteur de projet
Lors d’une demande PCAE, le porteur de projet se doit de respecter plusieurs engagements au moment du dépôt, pendant les travaux, au moment de la demande d’aide et pendant 5 ans à compter de la date d’engagement juridique.
Il s’engage notamment à :
Rentrer dans une démarche de transition qui consiste à faire un autodiagnostic au moment du dépôt de dossier puis une formation sur 2 jours
Informer le conseil régional de tout changement lié au projet
Ne pas solliciter d’autres aides publiques pour ces dépenses
Se soumettre à l’ensemble des contrôles
Ne pas avoir un procès-verbal officiel présentant des non-conformités
Justifier d’une situation conforme pour la gestion des effluents (Dexel)
Le dossier est à déposer sur le site du conseil régional.
Les document et accès sont disponibles sur le site des Pays de la Loire : Je consulte
Nouveauté à compter de ce 2ᵉ appel à projet : le Dexel (diagnostic environnement de l’exploitation) et la déclaration de conformité ne sont plus à fournir. Néanmoins, chaque exploitation doit respecter les réglementations environnementales, ICPE, etc.
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Les systèmes d’élevage herbagers des Pays de la Loire sont éligibles à une aide MAEC « bien être animal herbivore », avec 3 niveaux possibles.
Contexte de la MAEC Systèmes herbagers et éligibilité des élevages
Le nombre d’élevages diminue au fil des années en Pays de la Loire. Les Mesures Agro-Evironnementales et Climatiques (MAEC) sont un outil parmi d’autres pour maintenir des élevages herbagers favorables à la biodiversité, à la qualité de l’eau. Dans les zones géographiques ayant déjà des PAEC (projet agro-environnementaux et climatiques) comme certains bassins versants vendéens, cette MAEC existe déjà. L’extension vise les exploitations éligibles en dehors de ces zones. Les productions éligibles à ce dispositif sont les élevages bovins, ovins et caprins. L’engagement dure 5 ans.
Le cahier des charges : maintenir son système herbager actuel ou le faire évoluer
Le tableau ci-dessous (source Chambre d’Agriculture Pays de la Loire) résume les 3 niveaux de cette MAEC. Il est provisoire car les éléments définitifs sont inconnus à la date de parution de cet article.
Le financement de cette MAEC varie selon le niveau (1,2,3) et la situation de l’élevage : maintenir le niveau ou évoluer au niveau supérieur au bout de la 3ème année d’engagement. Cela laisse la place à des systèmes moins herbagers d’atteindre à terme le niveau 1. Le montant versé oscille entre 6000€/an à 12000€/an selon le niveau et le choix de maintenir ou évoluer. La transparence GAEC s’applique à cette MAEC.
Calendrier des démarches à engager
Jusqu’au 15 mai 2024 : Etudes de l’éligibilité lors de la déclaration PAC
10 septembre 2024 date limite de dépôts des diagnostics MAEC. Ce diagnostic est réalisé par une structure habilitée comme Cerfrance et il est financé partiellement avec un reste à charge de 350€. Pour plus d’informations contactez nos conseillers environnement par mail DeclarationPAC@85.cerfrance.fr ou en appelant votre agence.
Le 1er appel à projet du PCAE Elevage 2024 est ouvert depuis le 1er février. Les dossiers de demande de subvention pourront être déposés jusqu’au 26 avril.
Le PCAE Elevage 2024 : pour quoi et pour qui ?
L’objectif du Plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles (PCAE) est d’aider les agriculteurs à investir pour améliorer leur performance économique, le bien-être animal, les conditions de travail, la biosécurité et leur impact sur l’environnement.
Le PCAE élevage concerne les productions bovins, ovins, caprins, équins, porcins, volailles et lapins.
Les agriculteurs, les sociétés et les CUMA sont éligibles. Le porteur de projet doit :
Avoir plus de 18 ans et moins de 64 ans au 1er janvier de l’année civile de dépôt de la demande
Etre de nationalité française ou ressortissant de l’union européenne
Avoir son siège d’exploitation en Pays de la Loire
Quel projet peut être concerné ?
Le PCAE peut concerner des projets variés.
Les projets éligibles dépendent de l’investissement sollicité et de la filière. Des investissements éligibles sont spécifiques à la filière volailles par exemple.
Quelques exemples pour les filières bovins, ovins, caprins, veaux boucherie et équins :
Construction d’un bâtiment : aménagement extérieur (terrassement, sol, caillebotis, bardage, plafond, isolation, etc) et intérieur (abreuvoir, tubulaires, DAC, électricité, etc.)
Aménagement extérieur : aires d’exercice, parc de tri, chemins de pâturage, etc.
Les bâtiments, équipements et matériels d’occasion même si reconditionnés à neuf
Les opérations d’entretien, de renouvellement ou de remplacement à l’identique
Les investissements ayant déjà obtenu une aide
Les investissements liés à l’application d’une norme
L’investissement qui n’est pas en rapport direct avec l’élevage
L’achat de bâtiments existant
Les bâtiments et matériel en copropriété
Les locaux commerciaux
Les citernes, puits et clôtures de plein champ
Les matériels et équipements non associés à un projet de construction ou de rénovation, sauf séchage en grange, et sauf investissements extérieurs liés à la biosécurité et au bien-être animal
Les investissements financés par le canal d’un crédit-bail ou équivalent (location-vente, lease back)
Toute dépense immatérielle
Une dépense est éligible à condition :
Qu’elle soit présente dans le règlement du PCAE
Qu’elle ait été engagée à compter du 01/12/2023
Que le projet ne soit pas achevé ou totalement mis en œuvre au moment du dépôt de la demande d’aide
Quels sont les montants minimum et maximum du PCAE Elevage 2024 ?
Le montant minimum des dépenses est de 10 000€ ou 5 000€ pour un projet biosécurité lié à la gestion sanitaire.
Le montant maximum est de 80 000€ sauf pour les projets suivants :
100 000€ pour la modernisation avec investissements de biosécurité prioritaire structurant pour les productions volailles, lapins et porcs
20 000€ pour les projets de biosécurité liés à la gestion sanitaire pour les filières avicole, cunicole et porcine
30 000€ pour les projets de déconstruction
La transparence GAEC s’applique sauf pour la déconstruction. Le plafond est multiplié par 1,8 si présence de deux associés, par 2,1 si trois associés et par 2,3 si quatre associés ou plus.
Le taux d’aide est de 30% des dépenses éligibles avec une majoration de 10% pour les jeunes agriculteurs avec DJA et âgés de moins de 41 ans au moment de la demande. Si le jeune est en société, alors le taux supplémentaire s’applique au prorata des parts sociales détenus par le jeune.
Quelles sont les modalités de sélection ?
Après avoir vérifié que le dossier est complet, le dossier est sélectionné sur un calcul de point. Il faut un minimum de 50 points pour être sélectionnable. Le calcul du nombre de point se fait sur plusieurs critères :
Le type de projet (points non cumulables) :
Amélioration de la performance énergétique et environnementale – 70 points
Amélioration de la qualité sanitaire et des conditions de bien-être animal – 70 points
Amélioration de la résilience et de la performance globale pour les projets de construction – 50 points
Amélioration de la résilience et de la performance globale pour les projets raclage/hydrocurage – 40 points
Le porteur de projet (points cumulables) :
Demande portée par un JA ou NA – 50 points
Filière ovin, caprin, équin, lapin, veaux boucherie ou gibier à plumes – 20 points
Engagement ‘Ferme bas carbone’ – 20 points
1er dossier de demande pour la période 2023-2027 – 20 points
Si le dossier atteint au moins 50 points, alors il passe en comité de sélection qui accorde ou non l’aide.
La priorité sera donnée aux projets avec des montants d‘investissements éligibles majoritaires à plus de 50%. En cas d’égalité, la priorité est donnée aux jeunes agriculteurs et nouveaux agriculteurs.
Quel est mon engagement en tant que porteur de projet ?
Lors d’une demande PCAE, le porteur de projet s’engage à respecter plusieurs engagements au moment du dépôt, pendant les travaux, au moment de la demande d’aide et pendant 5 ans à compter de la date d’engagement juridique.
Il s’engage notamment à :
Rentrer dans une démarche de transition qui consiste à faire un autodiagnostic au moment du dépôt de dossier puis une formation sur 2 jours
Informer le conseil régional de tout changement lié au projet
Ne pas solliciter d’autres aides publiques pour ces dépenses
Se soumettre à l’ensemble des contrôles
Ne pas avoir un procès-verbal officiel présentant des non-conformités
Justifier d’une situation conforme pour la gestion des effluents (Dexel)
Le dossier est à déposer sur le site du conseil régional. Les document et accès sont disponibles ICI
Retrouvez ci-dessous l’analyse économique de nos experts et les perspectives de la filière laitière pour les années à venir.
L’analyse économique 2022 de la filière laitière
En 2022, l’EBE/UTH décolle à 87 226 €, bien au-dessus des moyennes de 50-60 000 € dégagées depuis plusieurs années, post crise laitière. Concernant l’utilisation de l’EBE, les rapports s’inversent, avec un disponible pour prélèvements qui frôle les 60% contre 40% historiquement. L’ensemble des résultats de la filière se trouvent ci-dessous :
Retrouvez ci-dessous l’analyse économique de nos experts et les perspectives de la filière bovins allaitants pour les années à venir.
L’analyse économique 2022 de la filière bovins allaitants
En 2022, l’EBE par UTH est de 65 000 €, bien au-dessus des années précédentes. Le revenu disponible pour l’exploitant double au regard des années antérieures, il représente 55 % de l’EBE. Malgré les bons résultats, leurs niveaux restent en dessous des moyennes de la « ferme Vendéenne ». . L’ensemble des résultats de la filière se trouvent ci-dessous :
Retrouvez ci-dessous l’analyse économique de nos experts et les perspectives de la filière caprine pour les années à venir.
L’analyse économique 2022 de la filière caprine
Cette année 2022 particulière aura eu pour effet d’accentuer les écarts entre les meilleurs et moins performants. Près de 1 exploitation sur 10 ne permet pas de rémunérer l’éleveur, quand d’un autre coté la proportion d’éleveurs qui dégagent plus de 20 000 €/an passent de 74 % en 2021 à 84 %. L’ensemble des résultats de la filière se trouvent ci-dessous :
Retrouvez ci-dessous l’analyse économique de nos experts et les perspectives de la filière porcine pour les années à venir.
L’analyse économique 2022 de la filière porcine
L’année 2022 avait très mal débuté avec un coût de production en forte hausse et un prix de vente qui stagnait à des niveaux très bas. La guerre en Ukraine a entrainé une inflation générale des prix qui a impacté fortement le prix de l’aliment mais aussi le prix de la viande de porc. L’arrêt d’éleveurs en Europe, couplé aux fortes chaleurs de l’été 2022, ont accentué le déséquilibre offre/demande et les prix ont continué à progresser pour atteindre 2 € / kg à l’automne 2022. L’ensemble des résultats de la filière se trouvent ci-dessous :
Retrouvez ci-dessous l’analyse économique de nos experts et les perspectives de la filière avicole pour les années à venir.
L’analyse économique 2022 de l’aviculture
La filière volaille a fait face en 2022 à la plus grosse crise sanitaire de son histoire avec l’épidémie d’influenza aviaire. Sur le département, ce sont plus de 600 exploitations touchées par le virus et plus de 1 000 qui ont été contraintes à une période de non production de plusieurs mois. L’ensemble des résultats de la filière se trouvent ci-dessous :
Retrouvez ci-dessous l’analyse économique de nos experts et les perspectives de la filière cunicole pour les années à venir.
L’analyse économique 2022 des céréales
Depuis 2021, la valorisation s’est améliorée de 0.27€ / kg dans un contexte de meilleur équilibre entre l’offre et la demande. Les résultats complets de la filière sont ci-dessous :
Retrouvez l’analyse économique de la filière viande bovine en Vendée, réalisée par nos conseillers experts concernant l’année 2022.
Quels sont les résultats économiques de la filière viande bovine en 2022 ?
La consommation française stagne malgré l’inflation portée par le haché.
C’est la première année où le manque d’animaux se fait sentir sur le marché avec une hausse des prix des animaux gras et maigres.
Les charges sont en hausse avec des systèmes percutés par la sécheresse qui implique une adaptation perpétuelle du système fourrager aux aléas climatiques.
Découvrez l’ensemble des résultats de la filière en vidéo :
