Le portefeuille de DPB de 2016 a été mis à jour dans télépac. Attention pour disposer des vrais valeurs il faut consulter la campagne PAC 2016 sur télépac…
PAC : calendrier des paiements pour les campagnes 2015
PAC : calendrier des paiements pour les campagnes 2015 (2ème pilier), 2016 et 2017 Les paiements des aides découplées, couplées (animales et végétales) ont eu lieu en mai et juin 2017, pour la campagne 2016. Les exploitations disposent d’un compte-rendu de…
PAC 2016 : Des primes brebis qui changent
Les primes Brebis avaient été fixées début 2017, elles ont été modifiées le 22 juin 2017. Les montants changent pour 3 composantes sur 4. Globalement il n’y aura peut-être pas d’écart sur ce qui était prévu, mais cela reste à…
PAC 2017 : Télépac à prendre avec des pincettes
2017 devait être l’année du retour à la normale. Télépac pour la première fois devait mesurer la conformité du paiement vert. Mais il génère des réponses erronées. Télépac devait en 2017 calculer les seuils de SIE, et les taux de…
PAC 2017 : report de la date de dépôt au 31 mai 2017
Devant les dysfonctionnements de Télépac (voir article ci-dessus), certains départements ont demandé à repousser la date de dépôt du 15 mai 2017, en juin. L’UE a autorisé ce report. Il y tellement de retard dans les déclarations de dossiers PAC…
PAC 2017 : transférer des DPB
2017 devait être l’année du retour à la normale. Les formulaires de transfert de DPB sont arrivés tardivement. La notice comporte des erreurs. Nous appelons à la vigilance. Les formulaires de clause DPB sont maintenant tous disponibles. Comme les DDT(M)…
Modalités de la déclaration PAC surface 2017
Alors que l’instruction des dossiers PAC 2016 se poursuit, la campagne de télé déclaration de la PAC 2017 s’ouvre. Quelles sont les nouveautés déclaratives annoncées pour 2017 ? La déclaration PAC 2017 s’annonce donc comme la suite de 2016 avec une…
PAC : Demande de remboursement du trop perçu des aides, Que faut-il faire ?
L’ASP, Agence de Paiement des aides PAC, a envoyé des courriers demandant un remboursement PAC du solde de trop perçu des aides PAC 2015, suite au versement des ATR. En Vendée, 468 ordres de reversement ont été envoyé à 265…
PAC
PAC : le prélèvement de 2014 au titre de la discipline financière sera restitué avant le 15 octobre prochain
ATR 2016 : il est encore temps pour les retardataires
Si vous avez laissé passer la première échéance du 20 septembre pour faire la demande d’ATR, vous avez jusqu’au 15 décembre pour le faire, uniquement via télépac.
